Diagnostic et validité | Année de construction | Règlementation | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
Avant 1949 | De 1949 à 1997 | Après 1997 | ||||
PLOMB 1 an Illimité si négatif |
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AMIANTE 1 an Illimité si négatif et si aucune modification |
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TERMITES 6 mois Selon arrêté préfectoral |
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Performances énergétiques (DPE) 10 ans |
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Métrage Loi CARREZ Illimité si aucune modification Bien en copropriété |
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Etat des risques naturels et technologiques (ERNT) 6 mois Selon arrêté préfectoral |
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GAZ Installation intérieure 3 ans |
Pour les installations de + de 15 ans | |||||
ÉLECTRICITÉ Installation intérieure 3 ans |
Pour les installations de + de 15 ans | |||||
Diagnostic d'assainissement non-collectif (ANC) 3 ans |
Non desservis par le réseau public d'égoûts | |||||
Diagnostic et validité | Année de construction | Règlementation | ||||
---|---|---|---|---|---|---|
Avant 1949 | De 1949 à 1997 | Après 1997 | ||||
PLOMB 6 ans Illimité si négatif |
||||||
Performances énergétiques (DPE) 10 ans |
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Métrage Loi BOUTIN Illimité Pour locations vides et à usage de résidence principale |
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Etat des risques naturels et technologiques (ERNT) 6 mois Selon arrêté préfectoral |
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